Informations légales
Equisport Savoie
CHEMIN DE L’ETRAIT
73800 LES MARCHES
Tél : 06 70 14 67 10 GERANT MATTHIEU OFFNER
Tél : 06 52 09 24 48
Email : page contact
Responsable des publications web : Marie Teyssier
Conception, maintenance et hébergement
GD|Open Business Solutions
12, rue du Vercors 38000 Grenoble
Tel : +33 (0)4 76 84 65 98
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EQUISPORT SAVOIE recueille uniquement les données essentielles à l’accès au prestations proposées tel que réglementé dans le cadre de la pratique de l’équitation (nom, age, licence, niveau de pratique equestre,tuteur pour les mineurs,...) ainsi que les données essentiels au traitement des commandes et à la gestion commerciale.
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REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du gérant. Pour assurer sa tâche le gérant peut disposer des enseignants, personnels d’écurie et du personnel administratif placés sous son autorité pour faire valoir ce réglement.
ARTICLE 2 : ACCES AUX INSTALLATIONS ET HORAIRES D’OUVERTURE
Les aires de pratiques sportives, carrières, manège, rond de longe, ne sont accessibles qu’aux cavaliers dans le cadre de leur pratique sportive. Aucun piéton n’est autorisé sur les aires de travail. Durant les cours, les personnes a pieds doivent etre installées a l’exterieur des aires de travail.
La structure ne pourra étre tenue pour résponsable en cas d’accident impliquant un piéton et un cavalier.
La structure est ouverte de 9H à 20h00 aux cavaliers club. La structure est responsable des mineurs présent uniquement durant le temps de pratique de l’équitation (cours).
Tout accès en dehors de ces horaires n’est possible que sur demande et après acceptation du gérant sauf cas d’urgence vitale _vétérinaire/force majeure. En cas de départ de nuit en déplacement d’un cheval pensionnaire, une demande doit être déposée à l’intention du gérant.
ARTICLE 3 : DISCIPLINE
Aux heures de fréquentation des cours, il est interdit de déambuler avec un cheval en main sur les aires de vie commune. En cas d’accdent impliquant un cheval en main, déambulant sur les aires de vie commune piétonne, la structure ne pourra étre tenue pour responsable, et la résponsabilité du cavalier manipulant le dit cheval, qu’il soit cheval de club ou de propriétaire, la responsabilité sera engagée d’office et les éventuels dégats seront a la charge seul du cavalier en question.
L’enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys et à décider du contenu de la leçon.
Aucun cheval ou poney d’école ne peut être utilisé ou sorti de son box sans l’accord d’un enseignant,, pour quelle raison qu’il soit.
Un cheval sera obligatoirement attaché de façon réglementaire ( LONGE3 de 30 cm max). En cas d’accident, et si les critères d’attache réglementaire ne sont pas réspéctés, la structure ne pourra étre tenue pour responsable, et le cavalier aura la responsabilité des soins et accident impliquant le cheval. ( pas de longe au sol, pas de cheval qui mange en préparation, pas de cheval en liberté dans le boxe).
Les paddocks ne sont utilisables par les cavaliers club que SUR DEMANDE de l’enseignant. En cas d’initiative, et d’accident, les frais et soins seront à la charge du cavalier.
Seuls les membres du personnel sont habilités à raccourcir les crinières et queues et à tondre les chevaux ou poneys d’école.
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons.
Les parents, adhérents ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, adhérents ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement. Il est necessaire de respecter le silence aux abords des pistes, pour eviter tout accidents lors des reprises.
ARTICLE 4 : SECURITE
Il est strictement interdit de fumer dans toute l’enceinte du centre équestre.
Les chiens divaguants sont strictement interdits. ils sont tolérés, s’ils sont tenus en laisse, et sous la garde et l’oeil, au pied de leur maitre.
Il est demandé aux propriétaires de chien de veiller au ramassage des déjections de leur animal.
L’accès aux paddocks est réservé aux propriétaires et personnels pour y emmener/en ramener les chevaux.
L’espace devant les carrières doit rester dégagé : interdiction de circuler en voiture, moto, ou tout engins motorisés au sein de la structure, hormis sur le parking situé a l’accueil du centre.
Pour raison de sécurité évidente, il est interdit de traverser les aires de préparation et de vie commune en voiture ou avec tout autre vehicule.
L’accès à pied aux aires d’évolution est réservé aux cavaliers venant ramasser les crottins de leurs chevaux ou ranger leur matériel et ne doit se faire que si les conditions de sécurité le permettent.
Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
– ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer,
– ne rien donner à manger aux équidés.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés, du matériel ainsi que veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Certaines clôtures sont électrifiées ; surveillez bien vos enfants. En dehors de heures de cours des enfants inscrit au club, les enfants sont sous l’entière résonsabilité de leurs parents. S’il s’avère qu’un accident, qu’une dégradation de la structure, ou du materriel soit causé par un enfant, en dehors des heures de cours, la résponsabilité des parents sera d’office engagée.
Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tous jeux de balles, de raquette, vélo, cyclo, ou comportements risquant d’effrayer les chevaux et autres animaux, sont également prohibés.
L’accès aux tribunes jury et aires surélevés est strictement reservé aux personnels des concours. Tout accident lié a la fréquentation des aires surélevées, cabanes, lieu de stockage ou local technique, sera sous la résponsabilié des parents.
L’accès aux locaux techniques, garages, fumière, pharmacie des chevaux, les réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments est formellement interdit aux adhérents ou aux visiteurs non accompagnés d’un préposé du centre équestre. Il est également interdit d’utiliser les véhicules de l’établissement (tracteur, quad, camion, vans...) sauf accord préalable du gérant.
Les vélos, scooters et vélomoteurs doivent être stationnés sur le parking. Les poussettes et trottinettes sont également interdites dans les écuries et dans les couloirs de celles ci.
L’accès aux installations, aires de travail des chevaux,est interdit aux véhicules. Le parking à l’entrée du centre équestre est réservé à cet effet.
Le poney club est amené à prendre des photos pour promouvoir les activités équestres ou les reseaux sociaux. Lors de votre inscription, si vous ne souhaitez pas être photographier, merci d’en faire la demande écrite par lettre ou mail, signée au gérant.
ARTICLE 5 : PRESTATIONS
Toute formule engagée est due dans son intégralité.
Le paiement proposé en 10x est une facilité de paiement, permettant de régler de façon simple l’année d’équitation.
Il ne s’agit pas d’un abonnement. Toute formule commencée sera dûe dans son intégralité.
En cas d’arret temporaire de l’équitation, sur certificat médical, il sera possible de récuperer les cours manqués, sur la même année, si cela est possible. En cas d’impossibilité, un délai plus conséquent sera proposé.
En cas d’accident lié a un manque de respect des consigne, le cavalier sera en intégralité responsable, et ne pourra prétendre à un quelconque arret, ou remboursement.